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Conditions Générales de Vente

 

 Commandes

Le Client sélectionne les Produit(s) qu’il souhaite acheter, et peut accéder à tout moment au récapitulatif de sa commande. Le Client a la possibilité de modifier sa commande et de corriger d’éventuelles erreurs avant de la valider définitivement.

La réception du paiement définitif de la commande après confirmation du récapitulatif de commande par le Client conclut le contrat de vente, le contrat ne peut être remis en cause que dans les limites prévues dans les CGV. Toute commande effectuée implique une acceptation sans réserve des CGV par le Client.

La confirmation de la commande validée par le Client lui sera adressée par email. Selon le mode de paiement utilisé, l’envoi de la confirmation de commande pourra être différé jusqu’à la réception définitive du paiement .

A cet effet, le Client accepte formellement l’usage du courrier électronique pour la confirmation du contenu de sa commande.

 

Prix

Les prix des Produits sur le Site sont indiqués en euros toutes taxes comprises pour la France métropolitaine, hors participation aux frais de port. Tout changement du taux de TVA pourra être répercuté sur le prix des produits. Les frais de port sont susceptibles de varier en fonction de la dimension, du poids du colis et du choix du transporteur. Ils seront calculés en fonction de l’option choisie par le Client.

Le montant total toutes taxes comprises et frais de port inclus est indiqué dans le récapitulatif de la commande, avant que le Client ne valide définitivement sa commande.

 

Paiement

Le règlement des commandes s’effectue via l’un des moyens suivants :

  • par carte bancaire : le débit de la carte est effectué comptant le jour de la commande. Le Site utilise des systèmes de paiement sécurisés afin de garantir au Client la totale confidentialité de ses informations bancaires. Les coordonnées bancaires du Client ne sont pas stockées informatiquement par la Société.
  • par PayPal : le débit du compte Paypal est effectué comptant le jour de la commande ;
  • par virement bancaire effectué sur le compte bancaire de la Société dont les références sont indiquées sur la page de confirmation de commande. Le Client devra mentionner lors de son virement la référence de commande qui lui est indiquée sur la page de confirmation de commande. A défaut d’indication de cette référence, la Société pourrait ne pas être en mesure d’exécuter la commande. La commande sera réservée pendant 72 heures à compter de la validation du panier et ne sera confirmée qu’à la réception du montant viré.

 

Livraison

Les délais de traitement et de livraison indiqués au Client s’entendent en jours ouvrés. Les délais d’expédition correspondent aux délais moyens de traitement de la commande.

Les Produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par le Client au moment de sa commande et ce dernier doit prendre toutes mesures utiles au bon déroulement de la livraison.

 

 Responsabilité

La responsabilité  ne saurait être engagée pour l’inexécution ou la mauvaise exécution des CGV en cas de force majeure, de survenance d’un fait imputable au Client ou de tout inconvénient, dommage imprévisible et insurmontable inhérent à un tiers ou à l’utilisation du réseau Internet.

La responsabilité  ne peut pas non plus être engagée en cas de dommage indirect.

En particulier, la Société ne peut garantir une bonne exécution de la livraison si les informations communiquées par le Client sont incomplètes ou erronées. Dans un tel cas, la livraison pourra être retardée sans que la responsabilité ne puisse être mise en cause.

 

Rétractation

Les livres numériques offerts à la vente  ne sont pas fournis sur support matériel, en conséquence, le délai de rétractation de quatorze jours ouvert par l’article L.221-18 du Code de la consommation ne s’applique pas dès lors que le Client a donné son accord préalable exprès à accéder immédiatement au contenu et à renoncer à son droit de rétractation.

 

Propriété Intellectuelle

Toutes les illustrations, logos, images, caractères, modes de présentation, graphisme du Site sont et demeurent propriété exclusive des titulaires desdits droits ayant accordé un droit d’exploitation . Toute reproduction, représentation, extraction ou utilisation des dits droits par un Client sera constitutif d’une faute donnant lieu à des poursuites judiciaires.

 

 Résolution des litiges

Le contrat formé par l’acceptation des présentes Conditions Générales de Vente lors de la commande est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française.

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